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Catégorie : Vie municipale

Publication : 27 mars 2015

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COMPTES RENDUS 

2019

Conseil Municipal du 15 Janvier
Conseil Municipal du 19 Février
Conseil Municipal du 21 Mars
Conseil Municipal du 11 Avril
Conseil Municipal du 14 Mai
Conseil Municipal du 11 Juin
Conseil Municipal du 11 Juillet
Conseil Municipal du Août
Conseil Municipal du 26 Septembre
Conseil Municipal du  Octobre
Conseil Municipal du Novembre
Conseil Municipal du Décembre

2018

Conseil Municipal du 11 Janvier
Conseil Municipal du 08 Février
Conseil Municipal du 15 Mars
Conseil Municipal du 05 Avril
Conseil Municipal du 03 Mai
Conseil Municipal du 07 Juin
Conseil Municipal du 05 Juillet
Conseil Municipal du 20 Septembre
Conseil Municipal du 23 Octobre
Conseil Municipal du 22 Novembre
Conseil Municipal du 20 Décembre

2017

Conseil Municipal du 12 Janvier
Conseil Municipal du 16 Février
Conseil Municipal du 16 Mars
Conseil Municipal du 13 Avril
Conseil Municipal du 18 Mai
Conseil Municipal du 26 Juin
Conseil Municipal extraordinaire du 04 Juillet
Conseil Municipal du 25 Juillet
Conseil Municipal du 07 Septembre
Conseil Municipal du 05 Octobre
Conseil Municipal du 09 Novembre
Conseil Municipal du 12 Décembre

2016

Conseil Municipal du 14 Janvier
Conseil Municipal du 11 Février
Conseil Municipal du 10 Mars
Conseil Municipal du 12 Avril
Conseil Municipal du 12 Mai
Conseil Municipal du 09 Juin
Conseil Municipal du 21 Juillet
Conseil Municipal du 08 Septembre
Conseil Municipal du 13 Octobre
Conseil Municipal du 10 Novembre
Conseil Municipal du 08 Décembre

2015

Conseil Municipal du 8 Janvier
Conseil Municipal du 12 Février
Conseil Municipal du 10 Mars
Conseil Municipal du 9 Avril
Conseil Municipal du 12 Mai
Conseil Municipal du 30 Mai
Conseil Municipal du 02 Juillet
Conseil Municipal du 03 Septembre
Conseil Municipal du 08 Octobre
Conseil Municipal du 12 Novembre
Conseil Municipal du 10 Décembre

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Publication : 27 mars 2015

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Municipalité

Maire : Yvan PAUGET
1er Adjoint : Lilian BILLET
2e Adjointe : Karine JULIEN

Conseillers : Jean Paul BOUILLOUD, Jérôme COMMARET, Véronique DA SILVA FREITAS, Corinne DONDE, Christine DROUILHET, François FERTHET, Stéphane MARZA

Constitution des Commissions Municipales

Commission « Travaux, Voirie, Assainissement »
Membres : Lilian BILLET, Jean-Paul BOUILLOUD, Jérôme COMMARET, Christine DROUILHET, François FERTHET, Stéphane MARZA.

Commission « Affaires scolaires, Affaires sociales »
Membres : Véronique DA SILVA FREITAS, Karine JULIEN, Stéphane MARZA, Corinne DONDE.

Commission « Environnement »
Membres : Lilian BILLET, Jérôme COMMARET, Yvan PAUGET

Commission « Vie culturelle et associative, communication »
Membres : Karine JULIEN, Véronique DA SILVA FREITAS, Christine DROUILHET

Commission « Appel d’Offres »
Membres titulaires : Yvan PAUGET, Lilian BILLET, Karine JULIEN, Jean-Paul BOUILLOUD
Membres suppléants : François FERTHET, Stéphane MARZA, Jérôme COMMARET.

Désignation des délégués aux organismes extérieurs

Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-communication de l’Ain
Délégué Titulaire : Yvan PAUGET / Délégué Suppléant : Lilian BILLET

Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien du Sevron-Solnan
Délégués Titulaires : Jean-Paul BOUILLOUD, Jérôme COMMARET
Délégués Suppléants : Lilian BILLET

Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau Bresse-Revermont
Délégués Titulaires : Jean-Paul BOUILLOUD, Jérôme COMMARET
Délégués Suppléants : Yvan PAUGET

Syndicat Intercommunal à vocation Scolaire - S.I.V.O.S Coligny
Déléguées Titulaires : Christine DROUILHET
Délégués Suppléants : Corinne DONDE, François FERTHET

CNAS
Délégué : Stéphane MARZA

SEMCODA
Déléguée :

Personnel communal

	Les ATSEMS Brigitte BILLET Véronique CHRISTAUX
	Les employés communaux Christophe ROBERT Johan PERREAL
	Stéphanie SEZIA Cantinière et agent d'entretien Sandrine GRAS Secrétaire de mairie

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Votre nouveau site Internet est en cours de réalisation.
Toutes les informations seront bientôt disponibles. Pour plus d'informations, rendez vous à l'adresse suivante :

Mairie de Domsure
Le village
01270 Domsure

Où par téléphone au 04 74 51 22 25.

Vous pouvez également joindre la mairie par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

@ bientôt

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