Marché de Domsure
Les tarifs de location, et frais annexes (chauffage, ménage), sont ceux fixés par le Conseil Municipal par délibération en date du 05 octobre 2017.
Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Trésor Public.
A compter du 01/09/2022 :
il sera demandé deux chèques de caution :
- un chèque de 250,00 € correspondra à la caution ménage,
- un second chèque de 250,00€ correspondra à la caution matériel et locaux.
Les tarifs liés au forfait ménage et au forfait chauffage seront intégrés dans le prix global, ainsi qu’une participation à la nouvelle taxe TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) à savoir :
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Associations communales et intercommunales |
Habitants commune Domsure et Beaupont |
Habitants hors commune Domsure et Beaupont |
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Forfait journée* |
Forfait week-end° |
Forfait journée* |
Forfait week-end° |
Forfait journée* |
Forfait week-end° |
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Salle + cour fermée |
200,00€ |
260,00€ |
230,00€ |
305,00€ |
320,00€ |
440,00€ |
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Salle + Cuisine+ Cour fermée |
200,00€ |
260,00€ |
300,00€ |
410,00€ |
390,00€ |
540,00€ |
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Salle |
Manifestation de courte durée : ½ journée. Même tarif pour tous : 80,00€ |
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Le mobilier et la vaisselle mis à disposition sont compris dans les tarifs. La vaisselle est mise à disposition si vous incluez la cuisine.
Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Trésor Public.
* Forfait journée :
- du vendredi 20 heures 15 au dimanche 11 heures (dérogation possible hors période scolaire)
ou
- du samedi 16 heures au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi)
* Forfait Week-end :
- du vendredi 20 heures 15 au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi) (dérogation possible hors période scolaire)
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