Salle des fêtes de Domsure
Salle repas
Salle repas
Salle repas
Cuisson
Zone chaude
Zone froide
Zone lavage
Cour attenante à la salle

Domsure Infos

icone marcheMarché de Domsure

Vendredi  17/02/2023  16h00 19h00 

 

 

  

Vente pizza - tartes Restaurant scolaire Beaupont-Domsure 

date limite jeudi 09-03-23 réception 17 et 18 -03-23 (voir affiche)

St Patrick day  : 

Samedi 18-03-23 à Domsure à partir de 15h00 (voir affiche)

Coupure courant vendredi 17-03-23 : 

Problème sur ligne Haute Tension : réparation envisagée pour 15h00 

 

 

Trésorerie de Montrevel en Bresse fermée à compter du 31 décembre 2022 : 

Le service de Gestion Comptable de Bourg en Bresse prendra le relais au 01/01/2023

Situé 21 bis rue Gabriel Vicaire 01000 Bourg en Bresse Cédex.

Tél : 04 74 22 83 90

Fax : 04 74 22 07 16

Courriel :  sgc.bourg-en-bresse@dgfip.finances.gouv.fr

Site web : https://www.impots.gouv.fr/accueil

 

 

 

Agenda

Horaires d'ouverture

Les Lundis / Mardis / Jeudis
09h00 à 12h00

Les Vendredis
13h30 à 17h30

Les 2e et le 4e samedis du mois
09h00 à 12h00

Sur rendez vous au 04 74 51 22 25

 

 

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Les tarifs de location, et frais annexes (chauffage, ménage), sont ceux fixés par le Conseil Municipal par délibération en date du 05 octobre 2017. 

Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Trésor Public.

 

A compter du 01/09/2022

il sera demandé deux chèques de caution :

- un chèque de 250,00 € correspondra à la caution ménage,

- un second chèque de 250,00€ correspondra à la caution matériel et locaux.

Les tarifs liés au forfait ménage et au forfait chauffage seront intégrés dans le prix global, ainsi qu’une participation à la nouvelle taxe TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) à savoir :

 

Associations communales et intercommunales

Habitants commune

Domsure et Beaupont

Habitants hors commune Domsure et Beaupont

Forfait journée*

Forfait week-end°

Forfait journée*

Forfait week-end°

Forfait journée*

Forfait week-end°

Salle +

cour fermée

200,00€

260,00€

230,00€

305,00€

320,00€

440,00€

Salle +

Cuisine+

Cour fermée

200,00€

260,00€

300,00€

410,00€

390,00€

540,00€

Salle

Manifestation de courte durée : ½ journée. Même tarif pour tous : 80,00€

Le mobilier et la vaisselle mis à disposition sont compris dans les tarifs. La vaisselle est mise à disposition si vous incluez la cuisine.

Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Trésor Public.

* Forfait journée :

- du vendredi 20 heures 15 au dimanche 11 heures (dérogation possible hors période scolaire)

ou

- du samedi 16 heures au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi)

* Forfait Week-end :

- du vendredi 20 heures 15 au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi) (dérogation possible hors période scolaire)

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Evénements à venir

Affiche chocolats Sou des Ecoles 06 03 23 page 0001Affiche St Patrick comité des Fêtes Domsure 18 03 23 page 0001

 

Cours informatique 09 03 23 14h00 à Domsure page 0001flyers pizzas 2023 page 0001affiche boudin page 0001

                                                                          invitation Comité des Fêtes Domsure IMG 20230109 101306   

 

Travaux route de Montoux, route barrée à compter du 16-01-2023 pour une durée de 5 jours.

Déviation via la Route de Coligny               

 

 

 

https://agriculture-portail.6tzen.fr/default/requests/Cerfa13995/

ou si vous ne disposez pas d’internet par voie postale avec cette année un nouveau CERFA N°139995*05 à envoyer à la nouvelle adresse indiquée sur le CERFA.

 

Mairie de Domsure

28A, Route de Coligny

01270 Domsure

Tél : 04 74 51 22 25

Mail : mairie@domsure.fr

Web : www.domsure.fr 

 

 

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