A compter du 01/09/2022 :
il sera demandé deux chèques de caution :
- un chèque de 250,00 € correspondra à la caution ménage,
- un second chèque de 250,00€ correspondra à la caution matériel et locaux.
Les tarifs liés au forfait ménage et au forfait chauffage seront intégrés dans le prix global, ainsi qu’une participation à la nouvelle taxe TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) à savoir :
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Associations communales et intercommunales |
Habitants commune Domsure et Beaupont |
Habitants hors commune Domsure et Beaupont |
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Forfait journée* |
Forfait week-end° |
Forfait journée* |
Forfait week-end° |
Forfait journée* |
Forfait week-end° |
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Salle + cour fermée |
200,00€ |
260,00€ |
230,00€ |
305,00€ |
320,00€ |
440,00€ |
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Salle + Cuisine+ Cour fermée |
200,00€ |
260,00€ |
300,00€ |
410,00€ |
390,00€ |
540,00€ |
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Salle |
Manifestation de courte durée : ½ journée. Même tarif pour tous : 80,00€ |
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Le mobilier et la vaisselle mis à disposition sont compris dans les tarifs. La vaisselle est mise à disposition si vous incluez la cuisine.
Le règlement se fait par chèque bancaire à l’ordre du Service de Gestion Comptable de Bourg en Bresse
* Forfait journée :
- du vendredi 20 heures 15 au dimanche 11 heures (dérogation possible hors période scolaire)
ou
- du samedi 16 heures au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi)
* Forfait Week-end :
- du vendredi 20 heures 15 au lundi 8 heures (sauf la cuisine qui doit être disponible et propre à partir de 8 heures le lundi) (dérogation possible hors période scolaire)
Halle :
Les tarifs de location sont les suivants :
1°- Pour les particuliers habitant les communes de Domsure et Beaupont :
- 100 € le premier jour,
- 50 € le deuxième jour,
- 30 € pour les apéritifs de courte durée.
Une caution de MILLE EUROS (1000 €) est exigée.
2°- Et pour les particuliers et les associations extérieurs aux communes de Domsure et Beaupont :
- 200 € le premier jour,
- 50 € le deuxième jour,
- 40 € pour les apéritifs de courte durée.
Une caution de MILLE EUROS (1000 €) est exigée.
Priorité est donnée aux associations dont les manifestations ont été programmées dans le cadre du calendrier des fêtes élaboré en octobre de l'année précédente.
La vaisselle devra être apportée par le locataire ou possibilité de louer : vaisselle, verres, tables, bancs etc.... auprès du comité des fêtes de Domsure.
